Le ministère du Travail songe à mettre en place un dispositif limitant le nombre de stagiaires dans les entreprises à travers un quota calculé par rapport au nombre de salariés.
Pour lutter contre le recours abusifs aux stagiaires dans les entreprises, le ministre du Travail espère que l'Assemblée nationale se saisisse de la question des stagiaires avec une loi visant à limiter leur nombre dans les entreprises croit savoir Les Echos dans son édition de lundi.
Un dispositif d'autant plus attendu qu'il s'agit d'une promesse de François Hollande qui, dans sa 39e proposition, avait assuré vouloir encadrer les stages "pour empêcher les abus".
Sur la table, la proposition du collectif "Génération précaire" semble faire l'unanimité, à savoir instaurer un taux maximum de stagiaires dans une entreprise. Le comité interministériel à la Jeunesse présidé par Jean-Marc Ayrault a d'ailleurs acté le principe d’un "plafonnement de la part des stagiaires dans les effectifs" en février dernier.
Quel curseur ?
Reste à connaître le curseur exact qui sera retenu dans la mesure où dans le même temps le ministère veut éviter trop de rigidité. Pour lui, les stages restent un des meilleurs moyens d'insertion des jeunes sur le marché du travail. PME, TPE et grandes entreprises n'étant par définition pas logées à la même enseigne.
Concrètement, ces nouvelles dispositions sur les stages pourraient prendre la forme d'une proposition de loi du groupe socialiste à l'Assemblée nationale à la mi-novembre. Le texte pourrait aussi octroyer de nouveaux droits aux stagiaires, comme des congés payés.
La semaine dernière, dans le cadre de la réforme des retraites, l'Assemblée nationale a d'ores et déjà voté un amendement autorisant que les stages en entreprise de plus de deux mois soient pris en compte dans le calcul de la retraite à hauteur de deux trimestres.
Un stagiaire meurt d’épuisement à Londres
Retraite : deux trimestres de stage pourront être validés
Le corps d’un stagiaire disparu retrouvé dans le placard à balai