Terrorisme : êtes-vous favorable à l'indignité nationale ?

Faut-il rendre possible la déchéance de la nationalité française pour les individus impliqués dans des actes de terrorisme ? [ARCHIVES / AFP]

Faut-il réactiver la peine d'indignité nationale en France ? Suite aux tueries de Charlie Hebdo et de la supérette casher, la question fait à nouveau débat.

 

Les terroristes doivent-ils être frappés d'indignité nationale ? C'est la question que se pose ouvertement Manuel Valls depuis les attaques de radicaux islamistes qui ont frappé Charlie Hebdo et HyperCacher.

Cette peine, qui fut notamment utilisée par les tribunaux pendant l'épuration, à l'issue de la Seconde guerre mondiale, permet de priver un individu de ces principaux droits civiques.

Elle permettrait de sanctionner des invididus de nationalité française qu'il est impossible de déchoir de leur nationalité, puisque le droit international interdit de "créer" des apatrides.

 

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