Tout savoir sur l'affaire des moteurs truqués «Dieselgate»

Le plus gros scandale industriel de l'histoire allemande. Le «Dieselgate», du nom de l'affaire des moteurs diesel truqués par Volkswagen qui a éclaté en 2015, va connaître à partir de ce lundi 30 septembre son premier grand procès de clients en Allemagne. Près de 450.000 propriétaires de voitures demandent réparation.

«C'est le procès le plus important en termes de nombre de plaignants de l’histoire de l’Allemagne», affirme Ralf Stoll, du cabinet d’avocats RUSS qui poursuit Volkswagen au nom de la Fédération des associations allemandes de consommateurs (VZBV). Cette action en justice est doublement historique, puisqu'il s'agit de la première requête groupée de consommateurs en Allemagne. Une procédure fréquemment utilisée aux Etats-Unis («class action» en anglais) et qui existe en France depuis 2014, créée outre-Rhin dans la foulée de l'éclatement du «Dieselgate».

C'est le VZBV qui a déposé la plainte au nom de tous ces clients, accusant le groupe automobile de leur avoir délibérément nui en installant à leur insu un logiciel faisant paraître le véhicule moins polluant qu'il ne l'est en réalité. Selon Volkswagen, cette plainte est «infondée». «Toutes nos voitures sont techniquement sûres, en état de marche et autorisées à rouler sans restrictions» en Allemagne, estime le géant allemand.

L'audience devrait s'étaler sur plusieurs années, au moins jusqu'en 2023, et aura lieu au tribunal régional de Brunswick, à une trentaine de kilomètres du siège historique de Volkswagen à Wolfsburg (Basse-Saxe). Mais si le groupe perdait le procès, cela n'entraînerait pas directement un remboursement : chaque consommateur devra ensuite faire valoir ses droits individuellement.

Un scandale révélé aux Etats-Unis

Le 18 septembre 2015, en plein salon automobile de Francfort, l'agence environnementale américaine (EPA) accuse Volkswagen d'avoir fait passer ses moteurs pour moins polluants qu'ils ne le sont réellement. Elle lui reproche d'avoir installé un «logiciel truqueur» sur des centaines de milliers de véhicules diesel, fabriqués à partir de 2009, capable de tromper les contrôles des autorités sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx). Les enquêteurs découvrent que les moteurs des voitures incriminées émettent une quantité de ce gaz, à l'origine notamment de maladies respiratoires et cardiovasculaires, jusqu'à quarante fois supérieure à la limite légale.

Quelques jours plus tard, Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde. La plupart sont de marque Volkswagen, mais la tricherie concerne également d'autres marques du groupe comme Audi, Porsche, Seat et Skoda. Le patron de l'entreprise, Martin Winterkorn, est poussé à la démission, et la justice allemande ouvre une enquête pénale. L'action de VW accuse une baisse de 40 % par rapport au 18 septembre. Les 8,5 millions de véhicules concernés en Europe sont rappelés.

Une affaire tentaculaire

Outre le procès en action de groupe, qui démarre ce lundi, l'affaire du «Dieselgate» a eu de nombreuses suites judiciaires pour Volkswagen, ainsi que pour les autres marques du groupe, notamment Audi et Porsche.

Il y a un an a débuté le premier grand procès contre le groupe allemand, intenté par ses actionnaires, qui lui réclament près de 9 milliards d'euros de dédommagement pour la chute spectaculaire du cours en Bourse de la firme après l'éclatement du «Dieselgate». En début de semaine, l'actuel patron de VW, Herbert Diess, et le président du conseil de surveillance du groupe, Hans Dieter Pötsch, ont été renvoyés devant la justice allemande pour manipulation de cours de Bourse. Tout comme l'ex-patron Martin Winterkorn, qui se prépare en plus depuis avril à un autre procès, notamment pour «fraude aggravée». En 2017, un ex-ingénieur et un ex-dirigeant du groupe ont déjà été condamnés par la justice américaine à des peines de prison.

Par ailleurs, le géant de l'automobile, numéro un mondial du marché devant Toyota et Renault-Nissan, a également déjà dû débourser des centaines de millions d'euros, voire des milliards, en Allemagne et aux Etats-Unis, pour régler cette affaire. Idem pour Audi - dont l'ancien patron et trois cadres ont été renvoyés devant la justice allemande pour «fraude» - et Porsche. Au total, le «Dieselgate» a déjà coûté au groupe plus de 30 milliards d'euros en frais juridiques, amendes et dédommagements, déboursés pour l'essentiel aux Etats-Unis.

de nombreux constructeurs mondiaux éclaboussés

Cette affaire de moteurs truqués, qui visait au départ simplement Volkswagen et ses filiales, s'est depuis étendue aux autres constructeurs automobiles allemands, mais également internationaux. Par la suite, de nombreuses entreprises ont été en effet, elles aussi, accusés d'avoir eu des pratiques similaires, ce qui s'est traduit par des amendes en pagaille, des accords à l'amiable et des centaines de milliers de véhicules rappelés.

Ainsi, ce mardi 24 septembre, le constructeur allemand Daimler, qui fabrique notamment les Mercedes-Benz, a été condamné en Allemagne à payer 870 millions d'euros d'amende pour avoir mis sur le marché depuis 2008 des véhicules diesel qui ne respectaient pas les normes légales sur les émissions polluantes. De son côté, BMW a accepté en février de payer une amende de 8,5 millions d'euros outre-Rhin pour des infractions aux normes antipollution, mais a réussi à échapper aux poursuites pour «fraude» faute de preuves. Opel, filiale du Français PSA, fait l'objet d'une enquête en Allemagne et a subi des perquisitions sur plusieurs de ses sites fin 2018.

Aux Etats-Unis, le groupe italo-américain Fiat Chrysler a accepté, en janvier dernier, de verser 515 millions de dollars (470 millions d'euros) à différentes autorités américaines, afin d'éteindre les poursuites contre lui. Ces organismes accusaient le constructeur d'avoir équipé plus de 100.000 véhicules d'un logiciel destiné à fausser leurs émissions polluantes. Ce qui n'a pas empêché la justice américaine d'inculper récemment un haut responsable de Fiat Chrysler dans cette affaire.

Le scandale n'a pas évité les constructeurs français. En effet, dans l'Hexagone, outre Volkswagen et Fiat Chrysler, Renault et PSA font l'objet d'une enquête pour «tromperie aggravée» de la Direction générale de la concurrence, de la consommation, et de la répression des fraudes. Un rapport d'expertise, dévoilé en mai, affirme que Renault aurait utilisé pour ses véhicules un système de dépollution qui ne fonctionnait pas en dessous de 50 km/h.