En direct
A suivre

Jospin auditionné mardi à l'Assemblée

Lionel Jospin, le 9 octobre 2012 à Paris [Thomas Samson / AFP/Archives] Lionel Jospin, le 9 octobre 2012 à Paris [Thomas Samson / AFP/Archives]

L'ancien Premier ministre Lionel Jospin présentera mardi prochain à l'Assemblée nationale les conclusions du rapport de la commission qu'il préside sur la rénovation et la déontologie de la vie publique.

Lionel Jospin doit remettre vendredi au président de la République le rapport sur la rénovation et la déontologie de la vie publique, qui traite notamment de la question de la limitation du cumul des mandats.

L'ancien Premier ministre (1997-2002) sera ensuite auditionné, mardi prochain, par la commission des Lois, à l'invitation de son président, le député PS Jean-Jacques Urvoas. Cette audition sera ouverte à la presse, précise un communiqué de la commission des Lois.

Le 9 octobre, lors d'un point d'étape des travaux de cette commission qu'il préside, M. Jospin avait annoncé qu'il allait proposer de "limiter étroitement le cumul des mandats des ministres et des parlementaires", précisant que "le degré d'étroitesse" du non-cumul ne serait pas forcément le même pour les uns et les autres.

Il avait également indiqué qu'il n'envisageait "pas d'opérer de distinction entre députés et sénateurs".

Quelques jours auparavant, le 5 octobre, le président François Hollande avait annoncé qu'une loi sur cette limitation serait présentée au Parlement au printemps 2013, après "une concertation avec les élus et les partis".

À suivre aussi

Ailleurs sur le web

Dernières actualités