Feu vert du Sénat à la métropole controversée Aix-Marseille-Provence

Une vue de Marseille [Gerard Julien / AFP/Archives] Une vue de Marseille [Gerard Julien / AFP/Archives]

Le Sénat a donné son feu vert mercredi à la création de la métropole très controversée Aix-Marseille-Provence après avoir adopté un amendement du sénateur-maire de la cité phocéenne, Jean-Claude Gaudin (UMP), destiné à rassurer les élus locaux.

La création de cette métropole qui figure dans le projet de loi sur la décentralisation, actuellement en première lecture à la Haute Assemblée, avait reçu l'opposition de 109 maires, sur 119, des Bouches-du-Rhône, de toutes tendances politiques.

L'amendement de M. Gaudin qui consiste à prévoir la représentation de chaque commune dans la métropole a été très largement adopté.

"Quand les maires des Bouches-du-Rhône sont venus protester contre la métropole la semaine dernière, ils ne savaient pas qu'ils seraient dans la métropole", a déclaré M. Gaudin. Ces élus, accompagnés de cinq sénateurs, avaient manifesté devant les portes du Sénat, après avoir été reçus par la ministre des collectivités, Marylise Lebranchu.

Le projet excluait intialement du conseil métropolitain les 69 plus petites communes sur les 92 qui forment la métropole, alors que 130 sièges étaient prévus, ce qui avait provoqué l'ire des élus locaux.

M. Gaudin a proposé qu'il y ait un siège minimum par commune et une représentation en sièges la plus proche possible de leur poids démographique. Pour cela, il porte à 238 le nombre d'élus métropolitains. Marseille compterait 106 représentants, soit 44,54% des sièges.

Jean-Claude Gaudin, maire UMP de Marseille, le 2 mars 2013 [Boris Horvat / AFP/Archives]
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Jean-Claude Gaudin, maire UMP de Marseille, le 2 mars 2013

Selon M. Gaudin, également président du groupe UMP au Sénat, ce dispositif réduit considérablement le nombre d'élus intercommunaux, actuellement de 560 si on compte les membres des cinq intercommunalités existantes.

Il s'est aussi réjoui que le gouvernement ait proposé dans un amendement une table-ronde sur le financement du bataillon de marins-pompiers de Marseille, actuellement assuré par la ville et la communauté urbaine Marseille Provence Métropole..

En réponse à une proposition écologiste, Mme Lebranchu a déclaré, hors débat, que "le gouvernement était favorable à ce qu'en 2020 nous allions vers le suffrage universel direct" pour l'élection des conseillers métropolitains.

Le Sénat a aussi adopté à une très grande majorité le nouveau statut des métropoles, dont pourront bénéficier huit grandes villes, contre l'avis notamment des communistes et à droite de Sophie Joissains (UMP, Bouches-du-Rhône), "qui ne voit pas l'utilité de rajouter un échelon".

Les sénateurs sont convenus par amendement d'attribuer ce statut, qui ne concerne pas Paris ni Lyon ni Marseille, aux villes ou intercommunalités de 400.000 habitants, situées dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants, qui le souhaiteront. Le texte du gouvernement prévoyait un seuil de 400.000 mais pour une aire urbaine de 500.000 habitants.

Ce statut, qui renforcera le rôle des métropoles en matière de développement économique, d'innovation, de transition énergétique, de politique de la ville, pourra concerner Bordeaux, Rouen, Toulouse, Lille, Strasbourg, Montpellier, Grenoble et Rennes, a précisé le président de la commission des lois, Jean-Pierre Sueur.

Nice est déjà métropole, un statut qu'elle avait été la seule à demander dans le cadre de la précédente loi sur les collectivités de décembre 2010.

Les sénateurs se sont aussi mis d'accord pour appeler la métropole de Strasbourg "eurométropole " et celle de Lille "métropole européenne".

Mardi, le Sénat avait voté la création au 1er janvier 2015 de la métropole de Lyon, première métropole française à compétences étendues.

En revanche lundi, il avait rejeté les projets du gouvernement en ce qui concerne Paris et l'Ile-de-France.

L'examen du projet de loi de décentralisation devrait se terminer jeudi.

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