En direct
A suivre

Le rapporteur du budget Sécu veut taxer les boissons énergisantes

Gérard Bapt le 2 mars 2011 à Paris [Dylan Calves / AFP/Archives] Gérard Bapt le 2 mars 2011 à Paris [Dylan Calves / AFP/Archives]

Le rapporteur socialiste du budget de la Sécurité sociale à l'Assemblée, Gérard Bapt, veut de nouveau taxer les boissons énergisantes, s'appuyant sur le rapport de l'agence sanitaire Anses qui en souligne les risques en termes de santé publique.

Le député de Haute-Garonne avait déjà, l'an dernier, proposé un amendement en ce sens, qui avait été adopté puis censuré par le Conseil constitutionnel au motif qu'aucun "critère objectif et rationnel" ne justifiait une telle taxation.

"Il y a un an, on connaissait surtout les risques des boissons énergisantes quand leur consommation était associée à celle d'alcool ou de stupéfiants. L'Anses montre aujourd'hui les risques d'une consommation de ces boissons seules", explique M. Bapt, cardiologue de formation.

L'amendement que le député compte déposer dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2014 proposera une taxe d'un montant de 50 centimes par litre.

L'élu est aussi favorable à un encadrement de la publicité sur ces boissons, qui pourra se faire en dehors du cadre législatif.

Selon lui, la ministre de la Santé, Marisol Touraine, ne peut qu'être "favorable" à une taxe sur les boissons énergisantes, qu'elle a soutenue en 2012.

En revanche, le ministre du Budget, Bernard Cazeneuve, n'est "pas favorable à ce qu'on ajoute des taxes aux taxes", a-t-il déclaré mardi matin, affirmant qu'il y avait "mille manières de contrôler" la consommation de ce type de produits.

Cependant pour M. Bapt, "c'est comme pour le tabac, il y a mille manières de contrôler sa consommation, mais c'est le prix qui est dissuasif".

Environ 40 millions de litres de boissons énergisantes sont consommés chaque année en France et leur taxation est actuellement similaire à celle d'un simple soda.

À suivre aussi

Ailleurs sur le web

Dernières actualités