Les documents liés à un dossier médical doivent restés strictement privés. Toutefois, doit-on les conserver plusieurs années ou plusieurs mois ? En réalité, les délais diffèrent selon les pièces fournies par les organismes de santé et les professionnels.
Si, à l'heure du numérique, de nombreux documents sont stockés dans des dossiers médicaux en ligne, encore de nombreux documents (ordonnances, factures...) sont produits sur du papier, tandis que des pièces liées à des examens (IRM, radios, bilans sanguins...) peuvent être fournis sur des supports physiques. Les paragraphes ci-dessous détaillent les délais conseillés pour la conservation de ces documents.
ordonnances et factures
Sauf mentions contraires de la part des professionnels de santé et des organismes, les documents tels que les ordonnances et les factures médicales doivent être conservés durant deux ans. Il est également conseillé de faire de même pour les relevés d'assurance maladie et ceux affairant à la maternité.
Attention aux factures liées à un hôpital public, il est conseillé de les conserver durant les quatre années qui ont suivi l'hospitalisation. Dans le cas d'un établissement privé, deux années suffisent.
Autre exception notable, les ordonnances liées à la prescription de lunettes ou de lentilles de contact par un ophtalmologiste. Dans ces deux cas, l'ordonnance pour une personne de moins de 16 ans est valable un an ; pour les les 17-42 ans, le document est valable cinq ans et pour les plus de 43 ans, seulement trois ans. Un point important pour un renouvellement.
la carte tiers payant
La carte liée à votre assurance complémentaire et votre mutuelle, souvent appelée carte de tiers payant, doit être gardée tout au long de sa validité. Généralement elle court sur un an, les dates de début et de fin sont précisées sur le document. Une fois dépassée la date de fin, le document n'a plus d'utilité.
un certificat médical
Un certificat médical peut être conservé à vie, il peut notamment alimenter votre dossier si vous veniez à avoir des complications ou bien une maladie. Attention aux certificats liés à l'aptitude sportive, ils ne sont généralement valables que six mois à un an et doivent être renouvelés régulièrement auprès d'un professionnel de santé.
IRM, radiographies, scanners
Tous les documents liés à l'imagerie médicale (radiographies, IRM, scanners) doivent être conservés à vie. Ils peuvent en effet être utiles aux médecins et spécialistes afin de suivre l'évolution de votre état de santé ou d'une maladie chronique par exemple. De même pour les bilans médicaux fournis après une intervention. Surtout, ne jetez jamais les documents de ce type à la poubelle. Les radiographies classiques notamment sont polluantes. Il est recommandé de les rapporter à l'hôpital ou au centre d'imagerie médical le plus proche pour les détruire.
que faire des document En cas de décès ?
Lorsqu'une personne de votre entourage décède, il est recommandé de conserver les documents médicaux du défunt pendant une durée de cinq ans. Il s'agit là du délais de recouvrement de certaines dettes que pourrait réclamer un établissement de santé ou un professionnel.