Sur fond de guerre en Ukraine, les prix des carburants s'envolent pour atteindre de nouveaux sommets. Dans certaines stations, le prix du litre de gasoil et celui de sans-plomb ont franchi des seuils similaires dépassant les 2 euros, voire 2,50 euros. Le sujet, très brûlant, pose en filigrane celui de l'imposition de l'essence. Mais quelle est, concrètement, la part des taxes sur un litre de carburant ?
L’une des parties les plus importantes dans le prix du carburant réside tout d’abord dans la matière première. Le coût du pétrole brut fluctue en fonction de la production et des conjonctures.
Ces derniers jours, avec l'invasion de l'Ukraine lancée par la Russie le 24 février dernier, les cours du pétrole ont battu de nouveaux records.
A titre d'exemple, en date du 7 mars 2022, le prix du baril de Brent de la mer du Nord a frôlé les 140 dollars (126,13 euros environ), proche de son record absolu de 147,50 dollars (132,89 euros) datant de juillet 2008.
De quoi perturber un marché pétrolier déjà mis à rude épreuve avec la reprise économique post-pandémie de Covid-19.
Des coûts liés au transport et au raffinage
En fin d'année dernière, précisément au moment où les économies mondiales anticipaient une fin épidémique, en France, le ministère de l’économie avait indiqué que, pour un litre de SP95 à 1,50 euro, le coût du pétrole brut s’élève à 0,5025 euro/L, soit environ 33,5% du prix de l’essence à la pompe.
A ce prix de la matière première, s’ajoutent le prix du transport, celui de l’assurance, les frais de déchargement, etc. Dans cet exemple, ces coûts sont de 0,105 euro/L, soit environ 7% du prix total. Sont aussi à prendre en compte les coûts liés au raffinage du pétrole brut, et donc aux marges des raffineurs, évaluée à 2,4% du prix final (0,036 euro/L) selon l’exemple du ministère de l’économie.
En additionnant donc le coût du pétrole brut, les marges de raffinage et les coûts de transport, on arrive à 43,1% du prix à la pompe, un peu mois de la moitié. C’est ensuite la fiscalité qui pèse le plus lourd sur le prix du carburant : la TVA (16,4%), et la Taxe intérieure de consommation des produits énergétiques (TICPE) à hauteur de 40,7% du prix final. Cette dernière taxe représente la quatrième recette fiscale de l’Etat. La TVA s’applique à la fois sur le carburant et sur la TICPE.
Les taxes : entre 50% et 60% du prix à la pompe
Pour un litre de gazole à 1,335 euro, le ministère de l’économie avait établi la composition suivante : pétrole brut : 37,6% ; raffinage : 6,1% ; transport et distribution : 7,2% ; fiscalité : 49,1% (32,7% de TICPE et 16,4% de TVA).
Les taxes pèsent donc entre 50% et 60% du prix du carburant à la pompe. Face à l’explosion des prix dans les stations-services ces dernières semaines, le gouvernement avait souhaité agir. Ce faisant, le Premier ministre, Jean Castex, avait annoncé, le 21 octobre dernier, la mise en place d'une indemnité inflation d’un montant de 100 euros pour les personnes résidant en France dont les revenus ne dépassent pas 2.000 euros nets par mois.
Une solution bienvenue mais qui illustre une marge de manœuvre limitée, puisque la France est dépendante à 99% des importations pour sa consommation en produits pétroliers, alors que le gouvernement ne souhaite pas toucher aux différentes taxes.
Avec la crise ukrainienne, l'Etat a quoi qu'il en soit déjà indiqué qu'il étudie des aides ciblées pour les Français et les filières affectés par la hausse des prix du carburant, lesquelles devraient passer par un «plan de résilience».