La Fédération française de rugby a été condamnée à 1,8 million d'euros par décision du conseil des prud’hommes de Toulouse, lundi, pour rupture abusive du contrat de travail de Guy Novès.
Les Prud’hommes ont notamment reconnu une « rupture anticipée abusive du contrat de travail sans faute grave », mais n’ont pas retenu l’existence d’un « harcèlement moral ». Le Conseil a aussi retenu « l’atteinte à la notoriété » et les « circonstances vexatoires » de la rupture du contrat, ainsi qu’un « préjudice moral ».
Licencié par le 27 décembre 2017 à mi-mandat, , après une série de six défaites et un nul par Bernard Laporte, l’ancien sélectionneur du XV de France qui réclamait 2,9 millions d’euros de dédommagements, attendait la décision après l’audience de conciliation du 22 mai 2018 et la rencontre des deux parties le 14 février 2019 à Toulouse. Pour rappel, il avait été nommé fin 2015 par Pierre Camou, prédécesseur de l’actuel président de la FFR.
Guy Novès a par ailleurs été débouté sur une autre série de requêtes, dont sa demande de paiement d’heures supplémentaires, et de versement d’indemnités de précarité. Les deux parties peuvent faire appel de cette décision.
« On espérait ce résultat, on l’a obtenu et pour le moment on est satisfait, a commenté Novès. Quand on a saisi le Conseil de Prud’hommes, c’était pour laver l’honneur d'une personne. Ce qui m’tait reproché, c’est une faute grave et le Conseil a été très clair à ce sujet : la faute grave n’y est pas. Ils (la Fédération française de rugby, ndlr) ont été condamnés sur plusieurs dossiers et c’est satisfaisant en ce qui me concerne. Je ne sais pas si c’est suffisant pour réparer tout ce que j'ai subi mais c’est ce que l'on attendait. Oui, c'est un soulagement. Ce qui est certain c'est que je n'oublierai jamais. »