La neige a fait son grand retour ce jeudi 18 janvier en France. Mais cela implique des obligations à respecter pour éviter tout accident.
Que l’on soit petit ou grand, la sensation reste la même lorsque la neige s’installe à notre porte. Si l’on s’amusait étant enfant, lorsque l’on devient adulte, certaines choses changent. En effet, il existe une réglementation déneigement en France, qui peut varier selon les endroits.
Selon la plate-forme spécialisée, m-habitat, pour éviter toute confusion et tout problème, il vaut mieux prendre ses précautions et s’adresser à la mairie de sa commune, puisque toutes ne suivent pas les mêmes directives.
Quand le déneigement devient-il obligatoire ?
Si une réglementation déneigement est bien applicable en France, elle n’est pas uniforme dans tout l’Hexagone. En effet, contrairement aux grandes villes, dont cette action est gérée par la municipalité, les petites communes, elles, suivent les règles appliquées par leur maire.
D’autre part, chaque propriétaire, gardien d’immeuble ou gérant commercial doit déblayer l’accès aux portes pour éviter tout accident. Dans les copropriétés, c’est le syndicat du même nom qui doit prévoir la gestion de cette tâche.
Mais revenons du côté des communes. Si certaines d’entre elles sont plus exposées que d’autres à des risques de fortes tombées de neige, pour que le déneigement devienne obligatoire, il faut qu’un arrêté municipal ait été publié.
Cela correspond à l’article R.610-5 du Code pénal, qui précise par ailleurs que tout manquement à cette obligation entraîne une amende de «première classe» (qui est la moins élevée). Alors pour éviter toute contravention qui aurait facilement pu être évitée, il est préférable de savoir au préalable qui a la charge de l’entretien des trottoirs, auprès de sa mairie.
Un accident est malheureusement vite arrivé, il suffit qu’une petite zone ait été oubliée. Dans ce cas précis, la responsabilité du propriétaire peut être engagée, en accord avec le code civil. Toutefois, le contrat d’assurance responsabilité civile garantit les dommages causés à un tiers.
Les meilleures solutions pour déneiger efficacement
Comme toujours, le sel est notre meilleur allié contre le verglas. Cependant, d’autres matières peuvent être utilisées, notamment du sable ou encore des cendres.
Le sable peut se montrer particulièrement utile pour protéger les arbres et toutes plantations, qui seront moins agressés que par le sel. Ce type de produits se trouve aisément en grande surface ou en magasin de bricolage. Certaines mairies en fournissent également à leurs habitants.
Une fois équipé, il faut racler ou balayer le sol et entasser la neige dans un endroit qui ne gêne personne. Le déneigement doit être fait tout au long de l’habitation, en évitant tout contact avec les caniveaux pour éviter de les boucher.