Les députés ont poursuivi ce mercredi 3 décembre leur réécriture du projet de budget de la Sécurité sociale. Contrairement à la mesure sur la généralisation du Nutri-score, qui a été refusée, une taxe sur les boissons énergisantes et alcoolisées pourrait voir le jour.
Le Nutri-score et les boissons énergisantes contenant de l'alcool ont divisé les députés. Alors que ces derniers reprenaient en main le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) après son passage au Sénat, l'Assemblée a étudié ce mercredi un pan de sa partie «recettes». Au programme figurait une mesure visant à généraliser l'affichage du Nutri-score sur les emballages alimentaires, allant de A à E.
Adoptée en première lecture par l’Assemblée au début du mois de novembre, la mesure prévoyant de pénaliser d’une taxe de 5 % du chiffre d’affaires les entreprises refusant d’afficher cette information a été rejetée quelques jours plus tard par le Sénat. Ce mercredi, les députés se sont alignés sur la position du Sénat en rejetant de justesse les amendements portant sur la mesure, par 120 voix contre 117.
Pourtant, à l’Assemblée des députés de gauche et du MoDem ont défendu les divers amendements allant d'une généralisation large à un dispositif plus restreint, avec des exceptions pouvant être décrétées pour certains produits (appellation d'origine contrôlée, Label rouge…). Et ce contre l'avis du gouvernement, puisque la ministre de la Santé Stéphanie Rist estime que cette mesure serait inadaptée et incompatible avec le droit européen.
Une taxe sur la boisson «Vody» ?
En revanche une nouvelle mesure pourrait bien voir le jour. Les députés ont adopté la version sénatoriale d'une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées. Cette dernière ciblerait notamment de nouveaux produits prisés des jeunes comme la boisson «Vody», mêlant caféine, taurine, sucre et vodka, gin ou rhum.
Une proposition qui mériterait d’être revisitée selon plusieurs députés car sa formulation actuelle engloberait un trop grand nombre de boissons mélangeant alcool fort et ingrédients sucrés et aromatisés. Des produits tels que des rhums fruités ou bien des petites productions régionales pourraient être affectés.
Frédéric Valletoux, président Horizons de la commission des Affaires sociales, favorable à une taxe sur les «Vody», a jugé que cette version pourrait «toucher des productions alcoolisées, traditionnelles».
Ce dernier a d’ailleurs annoncé qu’il solliciterait un nouveau vote sur cette mesure, qui devrait intervenir jeudi ou vendredi.
L’Assemblée nationale poursuivra ce jeudi l’examen du budget de la Sécu avec potentiellement un vote sur une sensible hausse de la CSG sur le patrimoine. Et, peu de temps après, avec le scrutin sur l'ensemble de la partie recettes.
